Pour que votre demande puisse être traitée, la fiche de recensement Accueil Occasionnel doit être renseignée dans son intégralité et accompagnée des pièces à fournir selon votre situation. (Voir information sur la fiche de recensement ). TOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS TRAITEE
Les informations recueillies sur ce formulaire sont conservées sur support papier et informatique par le Syndicat Intercommunal Pour L’Enfance et la Jeunesse (SIPEJ) afin de procéder à l’inscription de votre enfant sur la liste d’attente des structures petite enfance gérées par le SIPEJ . Elles sont collectées par le SIPEJ et sont destinées à son service en charge de la Coordination Petite Enfance. Elles sont conservées pendant 1 an. La base juridique du traitement est le contrat.
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